En grandissant, j’ai toujours pu compter sur ma mère et mon père. Ils étaient là pour moi quand je rentrais de l’école, ils s’occupaient de moi quand j’étais malade et, plus important encore, ils m’ont donné un foyer aimant où vivre. Même lorsqu’ils ont fini par divorcer, ils voulaient tous deux rester dans ma vie.
Chaque enfant devrait avoir l’avantage émotionnel – et juridique – de savoir qui sont ses deux parents. Souvent, ce n’est pas si simple. Par exemple, si les parents d’un enfant n’étaient pas mariés lorsque la mère est tombée enceinte, ou si le père ne souhaite pas être impliqué dans le processus d’éducation de l’enfant, alors techniquement cet enfant n’a pas de père légal.
Des situations encore plus complexes comme celles-ci créent une tonne de confusion, et l’enfant est souvent celui qui est laissé pour compte. C’est là que l’établissement de la filiation par une action en justice est important.
L’objectif d’une action en justice est d’établir légalement l’existence d’une relation parent-enfant. Elle favorise l’égalité de traitement des enfants de parents mariés et non mariés et établit les droits et les responsabilités de chaque parent.
La procédure de filiation est également nécessaire avant de pouvoir ordonner des mesures telles que la garde ou la pension alimentaire pour les enfants. Pour l’enfant, elle crée une cohérence, une équité et un sentiment de normalité à mesure qu’il avance dans la vie.
Dans la majorité de ces procès, il est extrêmement rare que la maternité (qui est la mère) soit remise en question. Si une femme a porté un enfant pendant sa grossesse et a donné naissance à l’enfant, elle est la mère, à moins qu’il n’y ait eu un accord de gestation. Nous ne parlerons donc pas de ce genre de choses dans ce blog.
Ce dont nous parlerons, c’est du type de procès le plus courant, à savoir un procès en paternité.
Comprendre comment s’établit la relation père-enfant permet de déterminer comment porter la plupart des actions en justice en matière de filiation devant le tribunal. En termes simples, un homme devient père si sa paternité l’est :
- Présumée – Un père présumé est un homme qui est reconnu comme le père d’un enfant. C’est généralement le cas s’il est marié à la mère et que l’enfant est né pendant le mariage, s’il a épousé la mère avant la naissance de l’enfant ou s’il vit dans le même ménage que l’enfant.
- Reconnaissance de paternité – Un homme qui a effectué une reconnaissance de paternité. En d’autres termes, il reconnaît être le père. Une reconnaissance de paternité permet à l’homme et à la mère de ne pas avoir à engager une action en paternité.
- Paternité reconnue – Il s’agit d’une action en justice visant à établir la filiation, ce qui prouve qu’un homme qui n’est pas présumé, reconnu ou reconnu précédemment est le père d’un enfant, ou à prouver qu’il n’est pas le père de l’enfant. Dans ces procès, la seule question est de savoir si l’homme est le père biologique de l’enfant, ce qui est établi par un test génétique.
- Consentement à la procréation assistée – Un homme peut être le père d’un enfant né par procréation assistée (il fournit le sperme ou consent à la procréation assistée). Son consentement doit être consigné dans un document signé.
- Adoption – Si un homme adopte légalement un enfant, il est considéré comme un père reconnu.
- Par accord gestationnel – Si un homme est considéré comme le père d’un enfant né d’une mère gestatrice en vertu d’un accord gestationnel validé.
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